L’AJDOM a le plaisir de relayer la publication à l’AJFP de Grégoire Calley, Maître de conférences HDR en droit public à l’université Savoie Mont-Blanc et Charles Froger, Maître de conférences en droit public à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Résumé : « Cette deuxième chronique rappelle la diversité du droit applicable aux fonctions publiques ultramarines. Durant l’année 2024, la question des compléments de rémunération a de nouveau abondamment alimenté la jurisprudence, donnant notamment l’occasion au Conseil d’État d’apporter d’importantes précisions sur la majoration de traitement perçue par les fonctionnaires exerçant outre-mer. Plus généralement, la jurisprudence comme les questions parlementaires commentées soulignent les différences, voire les décalages, existant entre les fonctions publiques outre-mer, spécialement celles autonomes, et la fonction publique hexagonale ».
Retrouvez la première chronique (2023) via le lien suivant : https://lajdom.fr/2024/02/22/publication-a-lajfp-le-droit-des-fonctions-publiques-des-outre-mer-chronique-2023-par-gregoire-calley-et-charles-froger/
Pour lire la suite de cette deuxième chronique, voir : Grégoire Calley, Charles Froger, « Le droit des fonctions publiques outre-mer », Chronique 2024, AJFP, 2025, p. 187.
Bonne lecture !