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Publication – « Les relations financières dans les formes d’organisations étatiques », par Manuel Tirard

L’AJDOM relaie la publication de l’un de ses membres, Manuel Tirard : Les relations financières dans les formes d’organisations étatiques, paru chez Bruylant en décembre 2021.

Résumé : Comment, d’un point de vue budgétaire et fiscal, donc financier, étudier conjointement l’autonomie des collectivités territoriales en France, les liens entre niveaux fédéral et fédérés aux Etats-Unis, au Canada ou en Allemagne, ou encore le plan de relance européen initié en juillet 2020 à la suite de la pandémie de Covid-19 ? D’abord, en s’intéressant aux formes d’organisations étatiques entendues au sens large du terme.

Ensuite, et sans nier les différences institutionnelles entre ces formes, il est possible d’utiliser en leur sein une même approche concrète de l’autonomie financière « infracentrale » conçue en termes de relations financières avec l’entité « centrale » . En questionnant en filigrane les fondements et les équilibres de ces modes d’organisation, cela permet d’envisager des problématiques et des réponses communes (ressources propres, transferts, contrôles, solidarité, etc.), tout autant que de mieux appréhender certaines incohérences, particulièrement au sein de l’Union européenne.

Cet ouvrage vise deux objectifs. D’une part, constituer un exercice de systématisation à partir d’une même grille d’analyse, celle des critères des relations financières, dont les résultats sont présentés au fil des développements grâce à des tableaux didactiques et comparatifs. Des domaines d’habitude rarement explorés ensemble par le droit public financier se voient ainsi réunis (Etats unitaires et fédéraux mais aussi régionaux et associés, Union européenne, Nations Unies et même outre-mer français).

D’autre part, questionner les enjeux et les mutations de chaque système et notamment de l’Etat unitaire français, à la fois en métropole mais aussi dans ses collectivités ultramarines les plus autonomes, celles dans le Pacifique.

Il y est beaucoup question de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie française.

Bonne lecture !

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